MENTIONS LÉGALES

Propriété du site internet

INOVATLANTIC

357 ROUTE DE SAINTE LUCE
44300 NANTES
FRANCE

SIRET : 538 950 445 00030

Téléphone: 02.85.52.15.30

.

Hébergement du site internet

NEXYLAN
274 ter Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
FRANCE 

Crédits du site internet

Création, web design, graphisme et intégration : INOVATLANTIC

Accès aux données 

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
INOVATLANTIC, 357 Route de Sainte Luce 44300 NANTES - FRANCE.
Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site Inovatlantic a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1627493.

Copyrights

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site INOVATLANTIC par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes et images mis en ligne sur le site, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, INOVATLANTIC n'autorise l'accès au contenu des pages du site http://www.inovatlantic-led.fr qu'avec un lien direct  sans utiliser de frame ou de redirection. Dans tous les cas, ces liens ne peuvent être réalisés qu'à condition de prévenir INOVATLANTIC.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site.
Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, ainsi que leurs logos sont des marques déposées.